[Archive]Procès opposant le Duc Tithieu à Andreia.

Le Seigneur de Couesmes Messages : 36 Date d'inscription : 07/09/2007

Acte d'accusation:

Citation :: I/ Enoncé des parties :
Nom de l'accusé : Tithieu
Village d'origine (préciser Comté/Duché si non Anjou) : Saumur
Niveau et métier(s) : Niveau 1, sir Tithieu cultive du blé
Fiche : https://2img.net/r/ihimizer/img295/3326/tithieudq7.png

Nom de la victime : Andreia
Village d'origine : Craon
Niveau et métier(s) : Niveau 1, Dame Andreia ne cultive ni n'élève rien.

Les deux parties sont-elles au courrant de l'affaire ? Oui

Procureur : Jacques de Montriche
Juge : Blademaster

Le 22/02/1456

Monsieur le juge, nous voila devant un drôle d’affaire, l’accusé n’est pas moins que notre Duc, sir Tithieu. Les faits remontent au 10 Janvier de cette année, dame Andreia se promener alors en place d’Angers quand elle a surprit messire Tithieu tenir des propos diffamatoires.
Voici une copie des ces propos, recueillie par la victime elle-même :
http://img101.imageshack.us/my.php?image=rvlationstithieu1ms2.jpg

Il s’agit de propos public.

Je rappelle la loi en ce qui concerne la diffamation
« Article III.2 : De la diffamation , des violences verbales, et de l'infliction de souffrances morales.

La diffamation envers un citoyen angevin est un délit de trouble à l’ordre public. Elle consiste à énoncer des insultes ou des calomnies, ainsi que des propos non fondés, mettant en cause son honneur personnel ou professionnel.
L’acte de diffamation est un délit léger, sanctionnable par la police et est puni entre autres par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, ou l’opprobre public .
Dans le cas de diffamation d’un noble ou d’un officier civil ou militaire du Duché, le délit devient sérieux.
La récidive est considérée comme un délit grave.

De plus, employer des termes injurieux, haineux, péjoratifs, violents, blessants, humiliants, à l’encontre d’une personne, d’un groupe de personnes est interdit. Cela est d'autant plus grave si cela altère la santé psychique, psychologique et morale de la victime, si elle se retrouve perturbée au point de ne plus pouvoir mener une vie sociale normale.
Le délit est léger et sanctionnable par la police, qui devra tenter une médiation et obtenir des excuses publiques avant de transférer le dossier au procureur.
La récidive, ou l'importance des violences rendent le délit grave.
Une nouvelle récidive sera considérée comme un crime grave, pouvant aller jusqu'à la peine de mort.

Enfin, infliger de la souffrance morale est un délit de trouble à l’ordre public. Cela consiste à profondément altérer la santé psychique, psychologique et morale de la victime, par des mots, des faits ou des actes, ou tout simplement à nuire à celle-ci. Si une personne est poussée au bord du suicide, ou se retrouve perturbée au point de ne plus pouvoir mener une vie sociale normale, il peut être considéré qu’un tel délit a été commis.
Ce délit peut aggraver les charges retenues contre l’accusé d’un délit de diffamation.
Il s’agit d’un délit léger.
La récidive est un délit grave.
La persistance est un crime grave, pouvant aboutir à la peine capitale. »

Une médiation a été mise en place, demandant des excuses de la part de sir Tihieu. Sir Tithieu a affirmé que ces propos n’avaient rien à voir avec la victime. Sa lettre est transmise dans le dossier.

Dame Andreia se dit choquée des propos tenus par sir Tithieu, elle viendra témoigner pour expliquer sa version des faits. J’attends également sir Tithieu pour qu’il vienne s’expliquer des propos recueillis.

III/ Preuves :

Lieu du délit :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=295333&postdays=0&postorder=asc&start=60

Réponse de Tithieu à dame Andreia quand elle lui a demandé des excuses (la lettre est encore e possession de la dame) :
Citation:

« Tu l'as dit toi mesme petite,je ne t'ai pas "explicitement" nommé puisque le nom évoqué n'estait pas le tien.

C'est pourquoi je ne vois pas de raison de me confondre en excuse pour une "diffamation" dont on ne doit la réalitée qu'au complexe que faict ton époux lorsqu'il s'agit de toi ou à l'intérest démesuré que tu me portes.Je connais d'excellents médicastres qui soignent à merveille les dégénéréscences de cet ordre,je pourrais te transmettre leurs noms si tu en as le désire.

Si tu as du temps et de l'argent à perdre en procès,je t'en prie,faict donc.Ce n'est pas que ces temps derniers je suis en manque de sensations fortes,l'Anjou estant dans une position fort délicate et mon travail au Conseil accaparant la majoritée de mon temps libre,mais je pense que des retrouvailles judiciaires seraient un bon moyen de se remémorer le bon vieux temps.En outre,une victoire sur toi me griserait pour la suite des événements et me permettrait de te couvrir de ridicule une fois de plus,avec ton consentement qui plus est.

Bien à toi,

Tithieu Chandos de Penthièvre

Seigneur de Couesmes »

Témoignagne d'Andreia:

Citation :: *Andreia s'avance vers la barre, saluant l'ensemble de la Cour, et dit gravement :*

Vu le Code Pénal Angevin,
Vu la loi modifiée du 19 /12/1455 relative aux procèdures judiciaires ;
Vu l'article 3.2 du code sus-mentionné ;

Considérant , eu egard à la nature des propos tenus en gargote par Messire Tithieu Chandos de Penthièvre, à caractère diffamatoire, dans le seul but d'assouvir une rancune personnelle envers moi et des personnes m'etant liées; http://img101.imageshack.us/my.php?image=rvlationstithieu1ms2.jpg

Considerant les dispositions de l'article 3.2 dudit code, qui prevoit que : "La diffamation envers un citoyen angevin est un délit de trouble à l’ordre public. Elle consiste à énoncer des insultes ou des calomnies, ainsi que des propos non fondés, mettant en cause son honneur personnel ou professionnel. L’acte de diffamation est un délit léger, sanctionnable par la police et est puni entre autres par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, ou l’opprobre public" ;

Moi, Andreia, citoyenne angevine, me presente devant les autorités competentes, afin de demander réparation du préjudice subit en attaquant Messire Tithieu en justice pour diffamation.

Attendu que Messire Tithieu n'a pas souhaité repondre favorablement à ma demande de reglement amiable du litige : https://2img.net/r/ihimizer/img171/1808/procestithieucopiedemamgb7.jpg

Attendu que la reponse de ce dernier à cette requête de conciliation laisse entendre qu'il ne regrette aucunement ses propos, et qu'il ajoute quelques remarques attestant qu'il cherche à me ridiculiser par tout moyen https://2img.net/r/ihimizer/img171/8192/procestithieucopiedesamjo3.jpg

Je souhaite, par le biais de cette procèdure, obtenir des excuses publiques de l'accusé ici present.

En effet, celui-ci a mentionné mon prénom en place publique, lors d'un débat de société, au vu et su de tous, pour illustrer ses prouesses charnelles.., me faisant ainsi passer, en presence de mon fiancé, pour une femme de peu de foi, sans morale et volage, alors meme que je n'etais pas là pour m'en defendre.

Dès que ces propos me furent rapportés, par une source sure, le scribe prenommé forum qui note tout, même les rectificatifs, j'ai pris soin de demander à l'accusé de faire un dementi. Vous pourrez constater la véracité de mes propos en consultant la missive dont j'ai pris soin de conserver une copie.(voir ci-dessus)

Dans son courrier de réponse, Messire Tithieu ne semble pas avoir le moindre remord, de me faire passer pour une catin aux yeux de tous, ou tout au moins laisser le doute quant à cela en ne faisant pas de démenti à mon sujet,cela ne le gêne pas le moins du monde. Il dit , je cite : "je ne t'ai pas "explicitement" nommé (..)" ce qui veut bien dire qu'implicitement, j'etais la personne qu'il voulait confondre, cherchant à me porter préjudice, ce qui est confirmé dans la fin de sa missive, lorsqu'il dit qu'il ne souhaite qu'une chose , pouvoir , je cite : "te couvrir de ridicule une fois de plus (..)". vous noterez l'expression "une fois de plus", qui dénote une recidive manifeste, et qu'il prend un malin plaisir à me couvrir de honte ! Voilà bien un aveu..Pour corroborer ce fait, je puis vous dire qu'il m'a déjà traitée de catin, de miserable et que sais-je encore, à diverses reprises en taverne, montrant son mepris à mon egard et son manque de consideration pour ses concitoyens.

Que Messire Tithieu veuille régler des comptes personnels, cela est son droit, toutefois, porter volontairement atteinte à mon intégrité morale, en lieu public d'abord , et via des propos diffamatoires de surcroit, cela je le condamne ! . Surtout dans le but d'atteindre une tierce personne par ce stratageme plus que douteux. J'ose croire Monsieur le Juge, que vous le condamnerez egalement.

Qui ne dit mot conssent..or, je ne conssens pas, bien au contraire, et c'est pour cela que j'ai deposé une plainte à son encontre.

je m'attends bien sur à voir Messire Tithieu dementir, et tenter de vous faire croire que ce n'est pas moi qu'il souhaitait incriminer lors de cette joute verbale, mais cela ne trompe que lui. Personne n'est dupe. A la lecture de sa missive, on comprend bien l'intention qui l'animait..etrange tout de même , cette ressemblance entre mon prenom et celui de cette pretendante, ne trouvez vous pas?..à peine ecorché dans sa prononciation (/hrp: on ne peut pas retenir le critere de l'orthographe, soyons logique, en gargote, nous sommes à l'oral..^^) ..peu courant comme prenom en anjou...et ainsi evoqué dans une réponse faite à mon fiancé pour le mettre dans l'embarras..quelle coïncidence....! Non, je ne crois pas aux coïncidences de ce genre, si je suis innocente et parfois naïve, au moins je ne suis pas dupe !!

Pour finir, j'estime que Messire Tithieu, Porte parole à l'epoque des faits, aurai du tenir compte d'un certain devoir de reserve inhérent a sa fonction, et ce, durant toute la durée de son mandat. En effet, en tant que porte parole, celui-ci etait ecouté religieusement par les Angevins, qui, entendant ses propos sur un lieu de débat, ici concernant les positions Bretonne vis a vis de notre duché, a pu être entendu et donc cru par tout un chacun. Cela etant d'actualité, en tant que Duc, il se doit de respecter ce même devoir de reserve,et ce, envers l'ensemble des angevins !

C'est pourquoi j'estime necessaire de rappeler à l'interessé qu'il se doit de surveiller ses propos dans les lieux publics, et que, s'il à des differents personnels à regler, qu'il le fasse en privé, sans user de mensonge, et sans impliquer des tierces personnes telles que moi.

Merci pour votre ecoute,Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, la Cour.

Je vous laisse juger de la veracité de mes propos, et ne doute pas que vous saurez, malgré la position actuelle de messire Tithieu, rendre une justice juste et equitable, de maniere totalement impartiale.

je reste bien evidemment à votre disposition pour tout renseignement complémentaire que vous jugeriez utile.

Le Seigneur de Couesmes Messages : 36 Date d'inscription : 07/09/2007

Première plaidoirie de la défense:

Citation :: *Prévenu de cette singulière affaire par son ami de longue date et Procureur Jacques de Montriches,le Duc pénétra le Tribunal de Justice de son pas impérieux et inquisiteur,sa lourde cape au col de renard trainant derrière lui dans un bruit étouffé,couvrant le silence qui s'estait faict dans la salle lors de son arrivée.Il estait en retard,une fois de plus,débordé par les affaires de l'estat,pas pressé de participer à cette mascarde judiciaire sans queue ni teste.

Parcourant rapidement la greffe de l'acte d'accusation,il s'avança jusqu'à la barre,souriant d'un air espiègle à son ami Blademaster et à son ami Jacques,s'éclaircissant dans le mesme lieux la gorge pour prendre la parole d'une voix glaciale et portante:*

Cher public,Vostre Honneur,gens de la procure et de la cour,bonjour.

Triste affaire que celle-ci.Une sombre histoire de diffamation,saupoudrée de jalousie compulsive et obsessionnelle et teinté d'une virulente rancoeur datant de la dernière guerre civile qui ait secoué nostre Duché chéri,durant laquelle j'ai contribuer à la mise en déroute des troupes de Boniface Ryllas qui,comme chacun le sait,partage la couche de dame Andreia,celle là mesme qui est venue se plaindre de moi aux autorités judiciaire.
Récapitulons les faicts,établissons les circonstances:

Cette boutade s'adressait à messer Ryllas Boniface,mon actuel Porte-parole,mon opposant politique de toujours.Elle tendait à lui annoncer que plus jamais je ne lui adresserais la parole,tout en parodiant sa manière ridicule de tirer en longueur des phrases dénuée de sens profond.J'ai choisi pour thème la célébration charnelle de l'amour,et les vierges car je suis moi mesme,j'en fais l'aveux,friand de ces jeunes femmes dont la pureté rivalise avec celle de l'eau de source.

Restituons la vérité vraie,loin du délire paranoïaquo/nombriliste du couple Ryllas/Andreia,cette dernière prétendue victime estant largement influencée par son fiancé.

Andrea (dont le nom est,dans la prononciation et dans l'orthographe bien différent de celui de l'accusatrice Andreia) est une jeune catin des faubourgs d'Angers,que j'ai connu à l'époque de la guerre civile,lorsque je suis monté héroïquement à l'assault des remparts du Castel Ducal de la tyrannique Smartfluid aux costés de centaines d'autres Angevins.Dans ces temps là,je n'estais encore qu'un jeune balafré fougueux et impétueux,tuant le temps dans les bas quartiers,à courir la fille de joie et à hanter les auberges les plus infréquentable.

Un soir où j'avais trop bu,puant le mauvais alcool à 10 lieues à la ronde,j'avais rencontrer cette jeune putain.Elle errait dans les rues crasseuses à la recherche d'un premier client (elle débutait dans la profession,je suis celui qui lui enseigna la chose sous toutes ses déclinaisons.Souvenir mémorable que je ne saurais évoquer ici,malheureusement pour vous),en petite tenue,frigorifié par le froid nocturne.Je m'estais alors approché d'elle,avait engager la conversation,lui avait proposer de se couvrir de ma cape et l'avait emmenée chez moi.Vous connaissez la suite.

J'ai honte de cet aveux.Je fus un homme peu vertueux dans mes heures les plus sombres.Que Dieu m'en pardonne,lui le peut.

Mais ce tribunal,lui,mes amis,n'a pas pour juridiction le vice et la vertu.Nous sommes ici pour traité de faicts qui ne résultent que d'un quiproquo,d'une incompréhension.Dame Andreia,par mégarde ou par malveillance,a cru que je mentionnais son nom alors que je faisais référence à cette très chère Andrea,qui ne pourra malheureusement pas estre présente parmi nous,la peste l'ayant emporté il y a peu,dans un torrent de souffrances qui me retournent le coeur et qui mettent mon esprit dédaigneux en émoi.

Voilà la vérité.Non la mienne,mais l'absolue,la vraie,l'unique,la seule.Dieu m'en est témoin,jamais je n'ai insulter ou diffamer dame Andreia,pour qui j'ai la plus grande estime.

Requisitoire de l'accusation:

Citation :: *Jacques écouta attentivement les deux parties en griffonnant quelques notes. Une fois le long monologue du Duc finit, il reprit la parole.*

Monsieur le Juge, Dame Andreia, et sire Tithieu, je crois qu’il faut recadrer les faits et simplement les faits, l’interprétation c’est le rôle du juge. Je vais donc faire de mon mieux pour recadrer tout cela.

Dame Andreia a ouie dire et semble croire que son nom a été évoqué par sire Tithieu en gargote le 10 Janvier.
« La jeune Andrea te racontera, elle a vécu la chose et en a savourer chaque instant avec une ferveur exceptionnelle. »

*Jacques regardes la preuve mise dans le dossier, celle du courrier de Tithieu et va marmonner avec le greffier*

Monsieur le Juge, Dame Andreia, sire Tihtieu, je suis dans l’impossibilité d’accepter cette preuve dans cette affaire, après examen les scellés sont clairement détériorés.
[hrp, on ne peut utiliser un courrier privé sans accord de son auteur.]
J’enlève donc cette pièce du dossier.

Maintenant, la seule preuve tangible, est la similitude entre Andreia et Andrea, cependant, peut on accuser quelqu’un sur une similitude ? Je comprends que les propos puissent choquer, mais l’accusé ici présent dément publiquement avoir visé dame Andreia. Vous êtes donc en théorie propre de toute diffamation.

Maintenant, je vais mettre le point sur quelques faits troublants, qui je pense, peuvent remettre en cause la bonne foi de sire Tithieu. En effet vous disiez le 10 Janvier :
« La jeune Andrea te racontera, elle a vécu la chose et en a savourer chaque instant avec une ferveur exceptionnelle. »

Et le 22 Février :
« Dame Andreia,par mégarde ou par malveillance,a cru que je mentionnais son nom alors que je faisais référence à cette très chère Andrea,qui ne pourra malheureusement pas estre présente parmi nous,la peste l'ayant emporté il y a peu,dans un torrent de souffrances qui me retournent le coeur et qui mettent mon esprit dédaigneux en émoi. »

Donc le 10 Janvier la dame est parfaitement saine et vivante et le 22 Février elle serait morte ? Je suis mauvais médicastre, mais il me semble que la peste aussi virulente maladie soit-elle emporte rarement les gens en si peu de temps. Que devons nous penser ?

Je laisserai le juge en âme et conscience juger de cette incohérence, s’il souhaite requalifier la nature de l’infraction en Faux et usage de Faux. Dans quel cas, je demanderai une peine de 100écus.

Pour ce qui est de l’infraction dite de diffamation, à l’heure d’aujourd’hui, il n’y aucune preuve tangible pour reconnaître l’accusé coupable, la similitude des deux noms prouve par définition qu’ils sont différents. Je demande donc, une relaxe, ce qui prouvera publiquement que Andrea et Andreia sont différents et ainsi n’entachera pas l’honneur de dame Andreia.

Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :: *Le Balafré Ducal presta une oreille attentive à son jeune ami.Souriant de voir l'ancien douanier zélé et assidu analyser savamment son formidable plaidoyer,il se leva et prit à nouveau la parole dès lors que Jacques eut mis le point à la ligne de sa dernière phrase.*

Hum hum...

Brillante interprétation,cher Jacques.

Je me vois toutefois dans l'obligation de corriger quelques erreurs due,probablement,à l'empressement.

Tu t'appuies,pour remettre en cause la probité de mes propos,sur l'estat de santé de la jeune Andrea en date du 10 janvier.
Mais ai-je seulement dict que j'estais encore en contact avec elle à cette date?Estais-je au courant de sa maladie à l'époque?
Allons,j'estais déjà un homme marié au moment où j'ai tenu ces propos!Jamais je n'aurais osé estre infidèle à mon épouse adorée!

Andrea estait une fille de joie.Une catin on la visite pour la nuit,on ne l'adopte pas!Je n'ai eu de liaison avec elle que durant mon séjour à Angers,à l'époque du renversement de Smartfluid,c'est à dire en octobre,il y a plus de 5 mois!Après cela on s'est perdu de vue,à mon grand regret.

Lorsque j'ai tenu ce discours,à l'intention de messer Ryllas,je n'estais pas au courant de l'estat de santé d'Andrea.C'est à l'occasion de l'évocation de son nom que je suis retourné dans les bas quartiers Andégaves pour m'enquérir de son évolution et c'est là que sa mère m'a annoncer qu'elle avait déménager en Guyenne,afin d'y débuter une vie nouvelle plus...vertueuse.
Hélas,il y a quelques jours,un ami que j'avais charger de la rechercher dans l'optique d'un témoignage dans ce procès m'a annoncer par courrier son décès,de la peste qu'elle avait contracté lors de son voyage...

Son estat de santé ne s'est donc pas aggravé entre le 10 janvier et le 22 février,mais entre le mois d'octobre et le 10 février,date funeste de sa disparition...

Nous ne devons donc son absence qu'au mauvais sort et non à la mauvaise foi!Que Dieu m'en soit témoin,une fois de plus,aucun mensonge ne fut formulé par mes lèvres!Jamais!

Que justice soit rendue,justement.

Verdict:

Citation :: *Le juge recotcotvillé derrière son pupitre laisse planner un soupçon de suspense dans la salle avant de s'exprimer devant son auditoire du soir bonsoir*

Malgré que Tithieu soit un poulet et un ami de confiance,
Malgré que Tithieu soit le mari de ma fillote adorée qui me manque Myrtillia Dénéré de Chandos de Penthièvre,
Malgré qu'il m'eut nommé Procureur puis heureusement Juge pour le grand bien de toute la populace angevinopouletisante,
Malgré que celà ne déplaise à certains rdétracteurs,

je n'ai strictement aucune raison de donner suite à cet acte d'accusation infondé de part le quiproquo laconique entre les nommées Andrea et Andreia ainsi que la preuve apportée du lieu de l'acte qui est désormais obsolète...
Ni acte de trouble à l'ordre public ni acte de faux et usage de faux, ni amende forfaitaire n'ont été retenu...

L'accusé est libre, la séance est levée!!

Messieurs Dames rejoignez vos ouailles et cesser donc d'importuner notre Duc par la médiocrité et l'inconsistence de vos preuves. Le rouage judicaire a bien d'autres cas bien plus exhaltants à traiter que les vengeances personnelles des petites gens de votre espèce... Fuyez! Fuyez! Disparaissez! Disparaissez! Evaporez! Evaporez vous de ma vue!!

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